Marque expirée - Marque en non vigueur

PURE Bagatelle PURES Bagatelles
EURL I.D VIN Loire

Numéro de dépôt :
3641529
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2019
PURE Bagatelle PURES Bagatelles de I.D VIN Loire

Présentation de la marque PURE Bagatelle PURES Bagatelles

Déposée le 2 avril 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE Bagatelle PURES Bagatelles »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire domicilié(e) Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL I.D VIN Loire domicilié(e) Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE Bagatelle PURES Bagatelles est expirée depuis le 2 avril 2019.

I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes : WINERY JAUD. L'AVENTURE DU VIN… , L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir , DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS , DIONYSIA Souffle Divin LOIRE , GEMME DE FEU GEMMES DE FEU GEMME D'EAU GEMMES D'EAU GEMME DE TERRE GEMMES DE TERRE GEMME D'AIR GEMMES D'AIR , CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES , Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE , PURE BAGATELLE RUBY


EURL I.D VIN Loire - Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France - SIREN 502476000


EURL I.D VIN Loire - Le Fléchet,49240 AVRILLE - 49240 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.